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numero-copropriete

Copropriété de l'Immeuble à LE TEIL 29 Bd Pasteur — AF8636888

N° d’immatriculationAF8636888
Nom d’usageCopropriété de l'Immeuble à LE TEIL 29 Bd Pasteur
Adresse29 bd pasteur 7400 Le Teil
CommuneLe Teil ()
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc Ardèche Rhône Coiron
Coordonnées44.559202, 4.687509
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales07319000BA0074
Parcelles1
Immatriculée le09/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/12/2019

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Cœur De Ville » · programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.