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numero-copropriete

6 RUE NEUVE — AF8327330

N° d’immatriculationAF8327330
Nom d’usage6 RUE NEUVE
Adresse6 r neuve 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.058216, 6.603621
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AC0079
Parcelles1
Immatriculée le02/01/2020
Dernière mise à jour15/08/2026
Règlement de copropriété du27/12/2012

Composition

Lots au total35
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement11

Représentant légal

SyndicBERSOT GESTION LOCATION
SIRET48529079500031
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat05/07/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.