Aller au contenu
numero-copropriete

7 RUE PASTEUR — AF7664931

N° d’immatriculationAF7664931
Nom d’usage7 RUE PASTEUR
Adresse7 r pasteur 30160 Bessèges
CommuneBessčges (30160)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCc de Cèze Cévennes
Coordonnées44.291563, 4.09849
RégionOccitanie
Références cadastrales30037000AD0136
Parcelles1
Immatriculée le02/12/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du02/12/2019

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces1
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.