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numero-copropriete

LA ROSELIERE DES SEINES — AF7229008

N° d’immatriculationAF7229008
Nom d’usageLA ROSELIERE DES SEINES
Adresse30 all la roseliere des seines 74320 Sevrier
CommuneSevrier (74320)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCa du Grand Annecy
Coordonnées45.867105, 6.141026
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales74267000AD0498 · 74267000AD0500
Parcelles2
Immatriculée le28/11/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du13/08/1992

Composition

Lots au total36
dont lots d’habitation20
dont habitation, bureaux ou commerces20
dont stationnement16

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.