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numero-copropriete

residence dix rue du four — AF7143522

N° d’immatriculationAF7143522
Nom d’usageresidence dix rue du four
Adresse10 r du four 25410 Saint-Vit
CommuneSaint-Vit (25410)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.180546, 5.811283
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25527012AP0159
Parcelles1
Immatriculée le22/11/2019
Dernière mise à jour21/03/2026
Règlement de copropriété du17/04/2013

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.