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numero-copropriete

15 Quai de Saône TREVOUX — AF7130321

N° d’immatriculationAF7130321
Nom d’usage15 Quai de Saône TREVOUX
Adresse15 qu de saone 1600 Trévoux
CommuneTrévoux ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Dombes Saône Vallée
Coordonnées45.940064, 4.774354
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01427000AD0097
Parcelles1
Immatriculée le13/11/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/09/1992

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.