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numero-copropriete

6 Rue Victor Hugo — AF6993141

N° d’immatriculationAF6993141
Nom d’usage6 Rue Victor Hugo
Adresse6 r victor hugo 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.054656, 6.610664
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le02/12/2019
Dernière mise à jour18/04/2026
Règlement de copropriété du16/01/2009

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement3

Représentant légal

SyndicAVENIR IMMOBILIER
SIRET38437090400078
Typeprofessionnel
Commune du syndicMORTEAU
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat02/07/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.