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numero-copropriete

47 RUE DOCTEUR PAUL VERMALE — AF6800098

N° d’immatriculationAF6800098
Nom d’usage47 RUE DOCTEUR PAUL VERMALE
Adresse47 r docteur paul vermale 30160 Bessèges
CommuneBessčges (30160)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCc de Cèze Cévennes
Coordonnées44.290239, 4.096632
RégionOccitanie
Références cadastrales30037000AH0257
Parcelles1
Immatriculée le30/10/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du09/04/1983

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.