Aller au contenu
numero-copropriete

8 RUE DU FAUBOURG — AF6668180

N° d’immatriculationAF6668180
Nom d’usage8 RUE DU FAUBOURG
Adresse8 r du faubourg 25410 Saint-Vit
CommuneSaint-Vit (25410)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.180829, 5.808449
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25527000AP0312
Parcelles1
Immatriculée le04/11/2019
Dernière mise à jour18/07/2026
Règlement de copropriété du15/03/1996

Composition

Lots au total19
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.