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numero-copropriete

ASL Le Hameau de l'Orme — AF6576920

N° d’immatriculationAF6576920
Nom d’usageASL Le Hameau de l'Orme
Adresser du grand parc, 78960 Voisins-le-Bretonneux
CommuneVoisins-le-Bretonneux (78960)
DépartementYvelines (78)
IntercommunalitéCa de Saint Quentin En Yvelines
Coordonnées48.760848, 2.055814
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales78688000AM0010
Parcelles1
Immatriculée le06/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/01/1985

Composition

Lots au total32
dont lots d’habitation32
dont habitation, bureaux ou commerces32
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.