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numero-copropriete

9002 AVENUE DU DOCTEUR CHARLES JAUME — AF5593850

N° d’immatriculationAF5593850
Nom d’usage9002 AVENUE DU DOCTEUR CHARLES JAUME
Adresseav docteur charles jaume, 26700 Pierrelatte
CommunePierrelatte (26700)
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCc Drôme Sud Provence
Coordonnées44.37456, 4.699703
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26235000AE0496 · 26235000AE0497 · 26235000AE0498
Parcelles4
Immatriculée le18/09/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/11/2006

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.