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numero-copropriete

RESIDENCE DU TREPIED — AF5473566

N° d’immatriculationAF5473566
Nom d’usageRESIDENCE DU TREPIED
Adresse1 r du trepied 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.054862, 6.612178
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AF0310
Parcelles1
Immatriculée le14/09/2020
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du11/04/2003

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.