Aller au contenu
numero-copropriete

47 49 51 rue du Cornet 25250 L'ISLE SUR LE DOUBS — AF5441977

N° d’immatriculationAF5441977
Nom d’usage47 49 51 rue du Cornet 25250 L'ISLE SUR LE DOUBS
Adresse47/49 r du cornet 25250 L'Isle-sur-le-Doubs
CommuneL'Isle-Sur-le-Doubs 25250
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Deux Vallées Vertes
Coordonnées47.450315, 6.587396
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25315000AD1047
Parcelles1
Immatriculée le12/09/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/07/1999

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.