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numero-copropriete

LA CHAUMIERE — AF5020474

N° d’immatriculationAF5020474
Nom d’usageLA CHAUMIERE
Adresse4A r de besancon 25300 Doubs
CommuneDoubs (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.923009, 6.342849
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25204000AB0110
Parcelles1
Immatriculée le29/08/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du17/07/2019

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.