49 RUE DE BEAUVAIS, RUE DES CLOTTINS — AF4665576

N° d’immatriculation	AF4665576
Nom d’usage	49 RUE DE BEAUVAIS, RUE DES CLOTTINS
Adresse	49 r de beauvais 95560 Montsoult
Commune	Montsoult 95560
Département	Val-D'Oise (95)
Intercommunalité	Cc Carnelle Pays-de-France
Coordonnées	49.069988, 2.325285
Période de construction	Après 2000
Région	Île-de-France
Références cadastrales	95430000AE0132 · 95430000AE0223 · 95430000AE0309
Parcelles	6
Immatriculée le	12/08/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	06/08/2019

Composition

Lots au total	13
dont lots d’habitation	7
dont habitation, bureaux ou commerces	7
dont stationnement	6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.