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numero-copropriete

20 AVENUE DU 11 NOVEMBRE — AF4488607

N° d’immatriculationAF4488607
Nom d’usage20 AVENUE DU 11 NOVEMBRE
Adresse20 av du 11 novembre 7800 La Voulte-sur-Rhône
CommuneLa Voulte-Sur-Rhône ()
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCa Privas Centre Ardèche
Coordonnées44.809859, 4.786813
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales07349000AC0129
Parcelles1
Immatriculée le05/08/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/07/2009

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.