RUE DE L'ECOLE MATERNELLE — AF4441663

N° d’immatriculation	AF4441663
Nom d’usage	RUE DE L'ECOLE MATERNELLE
Adresse	15 r de l'ecole maternelle 90170 Étueffont
Commune	Étueffont 90170
Département	Territoire-de-Belfort (90)
Intercommunalité	Cc des Vosges du Sud
Coordonnées	47.712611, 6.922798
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales	90041040AC0250
Parcelles	1
Immatriculée le	02/08/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	23/09/1976

Composition

Lots au total	24
dont lots d’habitation	10
dont habitation, bureaux ou commerces	10
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.