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numero-copropriete

90 rue Emile Gruet — AF4357927

N° d’immatriculationAF4357927
Nom d’usage90 rue Emile Gruet
Adresse90 r emile gruet 21130 Auxonne
CommuneAuxonne (21130)
DépartementCôte-D'Or (21)
IntercommunalitéCc Auxonne Pontailler Val de Saône
Coordonnées47.192758, 5.388506
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales21038000BL0249 · 21038000BL0250
Parcelles2
Immatriculée le31/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/06/2008

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.