Aller au contenu
numero-copropriete

LE GRAND ARC V — AF4161311

N° d’immatriculationAF4161311
Nom d’usageLE GRAND ARC V
Adresse7 pl du porte bonheur 74100 Ville-la-Grand
CommuneVille-la-Grand (74100)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCa Annemasse- les Voirons-Agglomération
Coordonnées46.201313, 6.250587
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales743050000A3855 · 743050000A3854
Parcelles2
Immatriculée le29/07/2019
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du12/06/2008

Composition

Lots au total69
dont lots d’habitation27
dont habitation, bureaux ou commerces27
dont stationnement42

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.