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numero-copropriete

5 Rue de l'Abbé Bossard — AF3969862

N° d’immatriculationAF3969862
Nom d’usage5 Rue de l'Abbé Bossard
Adresse5 r abbe bossard 14750 Saint-Aubin-sur-Mer
CommuneSaint-Aubin-Sur-Mer (14750)
DépartementCalvados (14)
IntercommunalitéCc Coeur de Nacre
Coordonnées49.330051, -0.395842
Période de constructionAvant 1949
RégionNormandie
Références cadastrales14562000AK0040
Parcelles1
Immatriculée le22/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/10/1982

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.