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numero-copropriete

MARQUIS DE MONTMARTEL — AF3835477

N° d’immatriculationAF3835477
Nom d’usageMARQUIS DE MONTMARTEL
Adresse3 Rue Montmartel 91800 Brunoy
CommuneBrunoy (91800)
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéCa Val d'Yerres Val de Seine
Coordonnées48.696844, 2.50311
RégionÎle-de-France
Immatriculée le26/07/2019
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du06/07/1973

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.