Aller au contenu
numero-copropriete

3 rue Neuve à CHARQUEMONT — AF3776895

N° d’immatriculationAF3776895
Nom d’usage3 rue Neuve à CHARQUEMONT
Adresse3 r neuve 25140 Charquemont
CommuneCharquemont (25140)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Maîche
Coordonnées47.214433, 6.819972
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25127000AI0070 · 25127000AI0071
Parcelles2
Immatriculée le16/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/12/2006

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.