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numero-copropriete

46BIS AVENUE JOSEPH COMBIER — AF3692233

N° d’immatriculationAF3692233
Nom d’usage46BIS AVENUE JOSEPH COMBIER
Adresse46B av joseph combier 26250 Livron-sur-Drôme
CommuneLivron-Sur-Drôme (26250)
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCc du Val de Drôme
Coordonnées44.770109, 4.841463
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26165000BH0356 · 26165000BH0557 · 26165000BH0560
Parcelles3
Immatriculée le12/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du11/06/2019

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.