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numero-copropriete

NOUVELLE HELOISE — AF3683166

N° d’immatriculationAF3683166
Nom d’usageNOUVELLE HELOISE
Adresse12 r du college 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.058603, 6.606562
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AE0128
Parcelles1
Immatriculée le12/07/2019
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du22/11/2018

Composition

Lots au total42
dont lots d’habitation25
dont habitation, bureaux ou commerces25
dont stationnement17

Représentant légal

SyndicIMMOBILIERE COMTOISE
SIRET65282035800065
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.