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numero-copropriete

5 RUE D'AUVERGNE — AF3537487

N° d’immatriculationAF3537487
Nom d’usage5 RUE D'AUVERGNE
Adresse3 TER ET 5 RUE D AUVERGNE 30127 BELLEGARDE
CommuneBellegarde (30127)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCc Beaucaire Terre d'Argence
Coordonnées43.752751, 4.511977
RégionOccitanie
Références cadastrales300340000G1080 · 300340000G1079
Parcelles2
Immatriculée le09/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/09/2015

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.