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numero-copropriete

LE CLOS SAINT MICHEL BAT C ET D — AF3393741

N° d’immatriculationAF3393741
Nom d’usageLE CLOS SAINT MICHEL BAT C ET D
Adresseav napoleon bonaparte, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
CommuneL'Isle-Sur-la-Sorgue (84800)
DépartementVaucluse (84)
IntercommunalitéCc du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse
Coordonnées43.927088, 5.05345
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales84054000BT1949
Parcelles1
Immatriculée le04/07/2019
Dernière mise à jour06/09/2025
Règlement de copropriété du06/06/2018

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation20
dont habitation, bureaux ou commerces20
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Vallades - Rebenas - Clos Saint Michel - Capucins » · programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.