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numero-copropriete

RÉSIDENCE DU DROUVENANT — AF3139730

N° d’immatriculationAF3139730
Nom d’usageRÉSIDENCE DU DROUVENANT
AdresseRésidence du Drouvenant
CommuneClairvaux-Les-Lacs
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.576383, 5.775237
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39154000AH0027 · 39154000AH0026
Parcelles2
Immatriculée le28/06/2019
Dernière mise à jour18/04/2026
Règlement de copropriété du08/02/2009

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.