11A-C rue de la Gare SESSENHEIM — AF3104585

N° d’immatriculation	AF3104585
Nom d’usage	11A-C rue de la Gare SESSENHEIM
Adresse	11A r de la gare 67770 Sessenheim
Commune	Sessenheim 67770
Département	Bas-Rhin (67)
Intercommunalité	Cc du Pays Rhénan
Coordonnées	48.796736, 7.989205
Période de construction	De 1975 à 2000
Région	Grand Est
Références cadastrales	674650000A1071 · 674650000A1074 · 674650000A1076
Parcelles	4
Immatriculée le	25/06/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	04/11/2010

Composition

Lots au total	22
dont lots d’habitation	7
dont habitation, bureaux ou commerces	7
dont stationnement	7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.