Aller au contenu
numero-copropriete

40 rue Charles de Gaulle Saint VIt — AF3071651

N° d’immatriculationAF3071651
Nom d’usage40 rue Charles de Gaulle Saint VIt
Adresse40 r charles de gaulle 25410 Saint-Vit
CommuneSaint-Vit (25410)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.181794, 5.80812
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25527012AE0085
Parcelles1
Immatriculée le09/12/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du28/11/2005

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.