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numero-copropriete

38 rue Victor Genoux 70300 Luxeuil les Bains — AF3054582

N° d’immatriculationAF3054582
Nom d’usage38 rue Victor Genoux 70300 Luxeuil les Bains
Adresse38 r victor genoux 70300 Luxeuil-les-Bains
CommuneLuxeuil-Les-Bains (70300)
DépartementHaute-Saône (70)
IntercommunalitéCc du Pays de Luxeuil
Coordonnées47.818, 6.380214
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales70311000AO0059
Parcelles1
Immatriculée le26/06/2019
Dernière mise à jour08/11/2025
Règlement de copropriété du26/10/2004

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.