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numero-copropriete

RESIDENCE LES COMBETTES - BATIMENT D — AF2990240

N° d’immatriculationAF2990240
Nom d’usageRESIDENCE LES COMBETTES - BATIMENT D
Adresse2 r des combettes 25370 Les Hôpitaux-Neufs
CommuneLes Hôpitaux-Neufs (25370)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.775017, 6.372299
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25307000AC0389 · 25307000AC0385 · 25307000AC0414
Parcelles3
Immatriculée le25/06/2019
Dernière mise à jour25/04/2026
Règlement de copropriété du08/04/1993

Composition

Lots au total50
dont lots d’habitation19
dont habitation, bureaux ou commerces19
dont stationnement11

Représentant légal

SyndicFAGOT IMMOBILIER
SIRET01715094700046
Typeprofessionnel
Commune du syndicLES HOPITAUX NEUFS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat15/10/2027

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.