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numero-copropriete

NICOLAS POUSSIN — AF2644730

N° d’immatriculationAF2644730
Nom d’usageNICOLAS POUSSIN
Adresse10 rue Nicolas Poussin à 76330 Notre Dame de Gravenchon
CommunePort-Jérôme-Sur-Seine 76330
DépartementSeine-Maritime (76)
IntercommunalitéCa Caux Vallée de Seine
Coordonnées49.490837, 0.567019
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionNormandie
Références cadastrales76476000AB0343
Parcelles1
Immatriculée le17/06/2019
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du24/02/1972

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation27
dont habitation, bureaux ou commerces27
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.