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numero-copropriete

RUE DU CALVAIRE — AF2330728

N° d’immatriculationAF2330728
Nom d’usageRUE DU CALVAIRE
Adresser du calvaire, 35310 Bréal-sous-Montfort
CommuneBréal-Sous-Montfort (35310)
DépartementIlle-Et-Vilaine (35)
IntercommunalitéCc de Brocéliande
Coordonnées48.048413, -1.866985
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBretagne
Références cadastrales35037000AT0067
Parcelles1
Immatriculée le29/05/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du21/07/1984

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.