Aller au contenu
numero-copropriete

BAYON HAUT FOSSE — AF1909423

N° d’immatriculationAF1909423
Nom d’usageBAYON HAUT FOSSE
Adresse1 r des hauts fosses 54290 Bayon
CommuneBayon 54290
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc Meurthe, Mortagne, Moselle
Coordonnées48.474894, 6.315143
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Références cadastrales54054000AA0102
Parcelles1
Immatriculée le23/05/2019
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du26/02/2010

Composition

Lots au total19
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.