Aller au contenu
numero-copropriete

CAVE BERNARD — AF1835412

N° d’immatriculationAF1835412
Nom d’usageCAVE BERNARD
Adresse716 rte de villefranche 69480 Anse
CommuneAnse (69480)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc Beaujolais Pierres Dorées
Coordonnées45.943447, 4.715322
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69009000AL0136 · 69009000AL0491
Parcelles2
Immatriculée le17/05/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du05/06/2019

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.