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numero-copropriete

COPROPRIETE DU 1 RUE DU FAUBOURG BRIAND — AF1005115

N° d’immatriculationAF1005115
Nom d’usageCOPROPRIETE DU 1 RUE DU FAUBOURG BRIAND
Adresse1 r du faubourg briand 25410 Saint-Vit
CommuneSaint-Vit (25410)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.180163, 5.804918
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25527000AR0347
Parcelles1
Immatriculée le25/04/2019
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du19/10/2009

Composition

Lots au total25
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement18

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.