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numero-copropriete

5Marronniers copropriété — AF0995316

N° d’immatriculationAF0995316
Nom d’usage5Marronniers copropriété
Adresse5 rue des marronniers 25500
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.05904, 6.602908
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AC0034
Parcelles1
Immatriculée le25/04/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du28/05/2014

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.