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numero-copropriete

BOLARD Gilles — AF0583476

N° d’immatriculationAF0583476
Nom d’usageBOLARD Gilles
Adresse6 r marechal leclerc 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.059723, 6.602635
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le02/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/05/2002

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.