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numero-copropriete

La Belle Epoque — AF0580084

N° d’immatriculationAF0580084
Nom d’usageLa Belle Epoque
Adresse7 r neuve 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.058208, 6.603499
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le18/04/2019
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du11/08/2011

Composition

Lots au total30
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.