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numero-copropriete

11 rue Croix d'Avin - 39130 CLAIRVAUX LES LACS — AF0006460

N° d’immatriculationAF0006460
Nom d’usage11 rue Croix d'Avin - 39130 CLAIRVAUX LES LACS
Adresse11 r croix d'avin 39130 Clairvaux-les-Lacs
CommuneClairvaux-Les-Lacs 39130
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.575329, 5.745428
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39154000AD0668
Parcelles1
Immatriculée le03/04/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du17/02/1960

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.