Aller au contenu
numero-copropriete

COPROPRIETE DU 1 RUE MOENECLAEY — AE9562273

N° d’immatriculationAE9562273
Nom d’usageCOPROPRIETE DU 1 RUE MOENECLAEY
Adresse1 r constant moeneclaey 59670 Cassel
CommuneCassel 59670
DépartementNord (59)
IntercommunalitéCc de Flandre Intérieure
Coordonnées50.800389, 2.484267
Période de constructionAvant 1949
RégionHauts de France
Références cadastrales591350000B2659
Parcelles1
Immatriculée le25/03/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du15/10/2012

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.