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numero-copropriete

Les Jardins du Bourg — AE8852022

N° d’immatriculationAE8852022
Nom d’usageLes Jardins du Bourg
Adresse39 r basse, 74270 Frangy
CommuneFrangy (74270)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées46.018771, 5.93144
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales741310000C2726
Parcelles1
Immatriculée le15/03/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du17/05/2011

Composition

Lots au total34
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement21

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.