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numero-copropriete

LES CARRES DE LA BASTIDE — AE8452062

N° d’immatriculationAE8452062
Nom d’usageLES CARRES DE LA BASTIDE
Adresse18 r de marnay 25410 Saint-Vit
CommuneSaint-Vit (25410)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.186815, 5.811435
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25527012OA1471
Parcelles1
Immatriculée le15/03/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du10/12/2010

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.