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numero-copropriete

LE BOSQUET — AE7849672

N° d’immatriculationAE7849672
Nom d’usageLE BOSQUET
Adresse3 all du bosquet 66350 Toulouges
CommuneToulouges (66350)
DépartementPyrénées-Orientales (66)
IntercommunalitéCu Perpignan Méditerranée Métropole
Coordonnées42.667929, 2.824169
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales66213000AL0375
Parcelles1
Immatriculée le16/04/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/12/2000

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.