LE CARNOT — AE6238760

N° d’immatriculation	AE6238760
Nom d’usage	LE CARNOT
Adresse	13 r president carnot 21400 Châtillon-sur-Seine
Commune	Châtillon-Sur-Seine (21400)
Département	Côte-D'Or (21)
Intercommunalité	Cc du Pays Châtillonnais
Coordonnées	47.860947, 4.573966
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	13/02/2019
Dernière mise à jour	17/01/2026
Règlement de copropriété du	18/07/1956

Composition

Lots au total	38
dont lots d’habitation	11
dont habitation, bureaux ou commerces	11
dont stationnement	5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.