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numero-copropriete

BELFORT — AE5819263

N° d’immatriculationAE5819263
Nom d’usageBELFORT
Adresse20 r de belfort 71100 Chalon-sur-Saône
CommuneChalon-Sur-Saône (71100)
DépartementSaône-Et-Loire (71)
IntercommunalitéCa le Grand Chalon
Coordonnées46.786253, 4.857138
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales71076000CY0101
Parcelles1
Immatriculée le12/02/2019
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du10/02/1970

Composition

Lots au total66
dont lots d’habitation17
dont habitation, bureaux ou commerces20
dont stationnement11

Représentant légal

SyndicCITYA BELVIA CHALON SUR SAONE
SIRET81250029600031
Typeprofessionnel
Commune du syndicCHALON-SUR-SAONE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat05/09/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.