Aller au contenu
numero-copropriete

34 rue de la Poyat — AE4149795

N° d’immatriculationAE4149795
Nom d’usage34 rue de la Poyat
Adresse34 r de la poyat 39200 Saint-Claude
CommuneSaint-Claude (39200)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Haut-Jura Saint-Claude
Coordonnées46.387237, 5.862337
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39478000AP0043
Parcelles1
Immatriculée le05/01/2019
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du24/02/2017

Composition

Lots au total33
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.