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numero-copropriete

RUE CUVIER — AE3473519

N° d’immatriculationAE3473519
Nom d’usageRUE CUVIER
Adresse25 r cuvier 25700 Valentigney
CommuneValentigney (25700)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.46323, 6.835502
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25580000BK0133
Parcelles1
Immatriculée le28/12/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du23/03/2018

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.