Aller au contenu
numero-copropriete

les jardins du Faubourg — AE3241866

N° d’immatriculationAE3241866
Nom d’usageles jardins du Faubourg
Adresse225A av pasteur 77550 Moissy-Cramayel
CommuneMoissy-Cramayel (77550)
DépartementSeine-Et-Marne (77)
IntercommunalitéCa Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Coordonnées48.627942, 2.597345
Période de constructionAprès 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales772960000a0164 · 772960000a0165 · 772960000a0166
Parcelles6
Immatriculée le24/01/2019
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du23/11/2010

Composition

Lots au total78
dont lots d’habitation38
dont habitation, bureaux ou commerces38
dont stationnement40

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.