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numero-copropriete

COURS MARMONT — AE2652725

N° d’immatriculationAE2652725
Nom d’usageCOURS MARMONT
Adresse1 crs marmont 21400 Sainte-Colombe-sur-Seine
CommuneSainte-Colombe-Sur-Seine 21400
DépartementCôte-D'Or (21)
IntercommunalitéCc du Pays Châtillonnais
Coordonnées47.867686, 4.54573
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le17/01/2019
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du29/06/1973

Composition

Lots au total63
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.